Vous avez trouvé le terrain ou la petite maison de vos rêves à la campagne? Attention avant de faire une promesse d'achat. Il y a plusieurs points importants à vérifier pour éviter que le rêve ne se transforme en cauchemar plus tard.

Le zonage 

Avant de procéder à toute transaction immobilière en campagne, pensez à vérifier le zonage du bien convoité, incluant les terrains boisés, car les apparences peuvent parfois être trompeuses!

Cette responsabilité revient généralement à l’acheteur, puisque dans certains cas, le vendeur ne connaît pas le zonage dans lequel se trouve sa propriété.

Les vérifications nécessaires peuvent être effectuées auprès de la Commission de la protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ), de même que la MRC ou la municipalité où se trouve le bien immobilier.

Dans le cas où le terrain serait zoné agricole à la fois par le gouvernement du Québec et par la municipalité dans laquelle il se trouve, vous ne pourrez malheureusement pas y construire votre propriété.

Certaines exceptions pourraient vous permettre de concrétiser votre rêve : les droits acquis.

Ceux-ci reconnaissent l’existence d’une construction ou d’une utilisation précédant l’entrée en vigueur de la Loi sur l’acquisition de terres agricoles par des non-résidents (LATANR) en permettant aux propriétaires de conserver leur droit d’utilisation, malgré la règlementation actuelle, et sont généralement transférables au nouveau propriétaire lors de la vente.

Les caractéristiques à considérer

Voici les éléments à prendre en considération lors de l’achat d’un terrain ou d’une propriété agricole :

  • L’année de construction de la maison (pour vérifier les droits acquis)
  • La superficie du terrain
  • Les règlements de zonage
  • La conformité de la fosse septique et du champ d’épuration
  • La qualité de l’eau et des puits
  • Le type et la qualité du sol
  • Le type d’exploitation agricole
  • La présence de sentiers de motoneige ou de VTT

En cas de doute, n’hésitez pas à faire appel à un courtier immobilier. Celui-ci vous évitera de commettre les erreurs les plus communes et vous informera du juste prix à payer.

Les avantages d’une propriété rurale

En plus de vous procurer une tranquillité inégalée, une propriété agricole présente de nombreux avantages, comme un milieu de vie sain et paisible, un vaste terrain situé en nature et la proximité avec les animaux.

Bien entendu, ce mode de vie n’est pas adapté à tous. Par contre, il est idéal pour les entrepreneurs, les travailleurs manuels, les gens qui cherchent la tranquillité et les familles qui souhaitent profiter d’un mode de vie différent.

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C'est ça, faire affaire avec des courtiers d'expérience ! 

À bientôt !

Alain St-Jean, Daniel Lambert, courtiers immobiliers agréés DA - Commercial et résidentiel

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Par Alain St-Jean